Environnement Coca-Cola face au greenwashing : les promesses n’engagent-elles que ceux qui y croient ? Si la flamme des Jeux Olympiques et Paralympiques s’est éteinte il y a peu, le torchon brûle toujours entre Coca-Cola Europacific Partners France (CCEPF), sponsor… Par Loïc Peyen
Environnement Guerre en Ukraine : la Russie peut-elle être tenue responsable des dommages causés à l’environnement en Ukraine ? La responsabilité de la Russie concernant les dommages environnementaux causés par ses troupes en Ukraine mérite d’être abordée, bien que la guerre ne soit pas… Par Nicolas de Sadeleer
Justice Soupçons de favoritisme : EDF et son ancien patron Henri Proglio relaxés Dans l’affaire des contrats de consultants passés par la société EDF avec des prestataires -dont le montant total a été évalué à 36 M €… Par La rédaction
Environnement La convention judiciaire d’intérêt public élargie à l’environnement : un nouveau mode de gestion des risques ? La conclusion d’une convention judiciaire d’intérêt public entre le parquet d’Épinal et Nestlé Waters, le 10 septembre dernier, alors que la société était accusée de… Par Sandie Lacroix-de Sousa
Justice L’affaire Telegram : entre refus de collaboration et absence de modération L’interpellation le 24 août 2024 de Pavel Durov, fondateur de Telegram, et sa mise en examen quatre jours plus tard a eu un retentissement international.… Par Noémie Véron
Environnement Propos climatosceptiques : l’Arcom met en garde un éditeur de services de radio Le 29 mai 2024, l’Autorité de régulation de la communication audiovisuelle et numérique (Arcom) a mis en garde Sud Radio à la suite de propos… Par Rémi Ducloyer
Environnement Adoption du règlement sur la restauration de la nature : un texte à l’avenir aléatoire Le règlement sur la restauration de la nature constitue l’une des pièces cardinales de la stratégie biodiversité de l’UE. A l’issue de deux années de… Par Nathalie Hervé-Fournereau
Environnement Décarboner, Protéger la population, qu’en dit le Haut Conseil pour le climat ? Consolider, protéger, améliorer, tels sont les mots utilisés par le Haut Conseil sur le climat (HCC) dans son dernier rapport 2024 indiquant encore la nécessité… Par Marta Torre-Schaub
Environnement Catastrophes naturelles : duel parlementaire autour du régime CatNat Le 30 mai dernier venait en discussion au Sénat la proposition de loi de la députée Sandrine Rousseau visant à réformer le régime CatNat pour… Par Marianne Moliner-Dubost
Environnement Environnement : vers un procureur européen vert Les menaces existentielles nées de la crise écologique exigent un renforcement européen de la lutte contre les atteintes multiples à l’environnement. Alors que la nouvelle… Par Vincent Delbos
Environnement 424 projets d’envergure nationale et européenne : seul le ZAN ne change pas d’avis ? Malgré la reconnaissance par la loi Climat et Résilience du 22 août 2021 d’un objectif « Zéro artificialisation nette », le législateur en a revu… Par Maxime Boul
Collectivités et territoires Autonomie de la Corse : un problème de méthode L’actualité constitutionnelle relative aux différentes collectivités territoriales connaît une accélération surprenante en cette année 2024. Après l’inscription de l’interruption volontaire de grossesse par la loi… Par Michel Verpeaux
