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Environnement

Le Club des juristes mobilise des experts pour décrypter les problématiques juridiques que soulèvent le réchauffement climatique, la gestion de l'énergie et les conséquences qu'ils occasionnent sur la biodiversité.


Vers le prononcé d’une astreinte contre l’Etat français pour son inaction climatique ? Quelle suite aux arrêts Grande-Synthe du Conseil d’Etat ?

Par Béatrice Parance - Professeure à l’Université UPL Paris 8 Vincennes Saint-Denis Jeudi…

Urgence climatique : aux actionnaires d’assumer leurs responsabilités !

LES ECHOS - Le 8 octobre dernier, dans sa résolution 48/13, le Conseil des droits de l'homme des Nations unies a reconnu, pour la première fois, que disposer d'un environnement propre, sain et durable est un droit humain. C'est un rappel supplémentaire pour les Etats à l'action obligatoire pour le climat. Mais ce rappel vaut aussi pour les entreprises, notamment cotées, dont l'évolution de l'impact environnemental peut inverser la donne.
Ville De Paris Polluée Par De La Fumée

Adoption de la loi climat et résilience : « grande loi écologique » ou « loi blabla » ?

Par Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeure de droit à l’Université Aix-Marseille.

Première condamnation d’une entreprise pétrolière en matière de contentieux climatique !

Par Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeure de droit, Aix-Marseille Université.
MABILE-Ecocide-loi-Climat

La loi climat permettra-t-elle de « renforcer la protection judiciaire de l’environnement » ?

Par Sébastien Mabile, Avocat au Barreau de Paris (Seattle Avocats), docteur en droit, chargé d’enseignement à Sciences Po, membre de la commission environnement du Club des Juristes.

People’s climate case : Flagrante surdité de la Cour de justice de l’Union européenne

Par Estelle Brosset, Professeure, et Eve Truilhé, Directrice de recherche au CNRS, Aix Marseille Université, Université de Toulon, Université de Pau et des Pays de l’Adour, CNRS, DICE, CERIC.

Procès climatique à Luxembourg : l’affaire Sabo n’est pas l’affaire du siècle !

Par Estelle Brosset, Professeure, et Eve Truilhé, Directrice de recherche au CNRS.
Affaire Du Siècle Réchauffement Climatique

« Affaire du siècle » : le juge administratif condamne l’État pour son manquement en matière de lutte contre le réchauffement climatique

Par Mathilde Hautereau-Boutonnet, Professeure de droit, Aix-Marseille Université.
Continuité D'activité Du Conseil D'État

Un tsunami juridique : la première décision « climatique » rendue par le Conseil d’État français le 19 novembre 2020 est historique

Par Béatrice Parance, professeure à l’Université UPL Paris 8 Vincennes Saint-Denis, et Judith Rochfeld, professeure à l’Ecole de droit de l’Université Paris 1 Panthéon – Sorbonne.
Convention Climat écocide

Convention citoyenne pour le climat : l’écocide a-t-il une chance d’aboutir ?

Par Sébastien Mabile, avocat, docteur en droit (Seattle Avocats), membre de la commission environnement du Club des juristes.
Climat Pandémie

La neutralité climatique en temps de pandémie

Estelle Brosset, Professeure, Aix Marseille Université, Université de Toulon, Univ Pau & Pays Adour, CNRS, DICE, CERIC, Aix-en-Provence.
Pollution Total

L’entreprise Total assignée pour non-respect du devoir de vigilance : vers un premier procès climatique

Le 28 janvier dernier, plusieurs associations et collectivités locales ont assigné l’entreprise Total…

Le Parlement Déclare L’urgence Climatique

Le Parlement déclare l’urgence climatique

Le Parlement européen a voté, fin novembre, une motion déclarant "l'urgence climatique et…

Plainte Greta Thunberg

Sommet ONU sur le Climat : la plainte déposée par Greta Thunberg, une alternative à l’inaction des Etats

Le 23 septembre dernier, le sommet de l’ONU a sonné la mobilisation générale…

Tarifs Réglementés Vente énergie

Projet de loi Energie-Climat : quelle évolution pour les tarifs réglementés de vente de l’énergie ?

Augmentation inhabituelle des tarifs réglementés de vente d’électricité, dépassement du volume annuel de…

Marches Climatiques

Lutte contre le changement climatique : où en est-on ?

Les marches pour le Climat ponctuent l’actualité depuis quelques mois. Le 19 avril…

Réchauffement climatique : l’action contre l’État du maire de Grande-Synthe peut-elle aboutir ?

Damien Carême, maire Europe-Écologie Les Verts de la ville de Grande-Synthe (59) a…

Inscrire le climat à l’article 1er de la Constitution : quelles conséquences ?

 Dans le cadre de sa révision constitutionnelle, le gouvernement avait prévu l’éventualité d’inscrire…

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