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Blog du Coronavirus - Page 6

Reprise De L’activité Des Centres équestres Après Le Décret Du 11 Mai 2020 Et Le Guide De Reprises Des Activités Sportives

Reprise de l’activité des centres équestres après le Décret du 11 mai 2020 et le Guide de reprises des activités sportives

Par Sophie Nicinski, Professeur agrégé de Droit à l’Université Paris I Panthéon-Sorbonne.
Municipales En Temps De Pandémie

La responsabilité pénale des décideurs à l’issue du vote du Parlement

Par Didier Rebut, Professeur de droit à l’Université Paris II Panthéon-Assas, membre du Club des juristes.
Tribunal De Commerce Paris

Tribunal de commerce de Paris : faire face à la crise et au-delà

Par Paul-Louis Netter, Président du Tribunal de commerce de Paris.
Coronavirus Et Assurances De Responsabilité : Les Obstacles à La Garantie

Assurance et geste mutualiste : quelle qualification pour quelles conséquences ?

Par Luc Mayaux, Professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon III), Directeur de l’Institut des assurances de Lyon.
Charles-rené Tandé
Congrès Des Maires : La Décentralisation En Question

Vers une immunité pénale inédite en droit français : le cas de la responsabilité des maires (suite)

Par Didier Rebut, Professeur de droit à l’Université Paris II Panthéon-Assas, membre du Club des juristes.
Adaptation Justice Pénale Urgence Sanitaire
Tour D’horizon Du Fonctionnement Des Juridictions Familiales à L’ère Du Covid-19 

Tour d’horizon du fonctionnement des juridictions familiales à l’ère du covid-19 

Par Rahima Nato Kalfane et Helen O’neil, Avocats - bwg associés.
Déconfinement Coronavirus Foule

Circulaire du 6 mai 2020 portant instruction sur la mise en œuvre territoriale du déconfinement à compter du 11 mai

Le Premier ministre Édouard Philippe fixe un cadre aux préfets pour le déconfinement qui s'engage à partir du 11 mai.
Webinar Berlioz Formation Avocats

Webinar Juri Covid-19 : jeudi 7 mai 18h avec Pierre Berlioz – La formation des avocats à l’épreuve de la crise : défis et perspectives

Directeur de l'École de formation professionnelle des barreaux de la cour d’appel de Paris (EFB).
économie Confinée Et Droit Concurrence

Économie confinée, concurrence libérée ?

Par Marc Lévy, associé, Natasha Tardif, associée et co-managing partner, et Lucile Chneiweiss, collaboratrice, membres du département Concurrence et Droit Européen du cabinet d’avocats Reed Smith LLP.
Les Systèmes De Justice Face à La Pandémie Du Covid-19

Les systèmes de justice face à la pandémie du Covid-19

Par Jean-Paul Jean, Président de chambre honoraire à la Cour de cassation, Secrétaire général de l’AHJUCAF.
Action Union Européenne Virus

L’Union européenne, le citoyen, et le virus : occasion manquée et session de rattrapage

Par Marc Blanquet, Professeur à l’Université Toulouse 1 Capitole, Directeur du Centre d’excellence Europe Capitole, Chaire Jean Monnet de droit de l’Union européenne, et Nathalie De Grove-Valdeyron, Maître de conférences à l’Université Toulouse 1 Capitole et Chaire Jean Monnet en droit européen de la santé et des produits de santé.
Collectivités Territoriales

Vers une immunité pénale inédite en droit français : le cas de la responsabilité des maires

Par Didier Rebut, professeur de droit à l’Université Paris II Panthéon-Assas, membre du Club des juristes.

Vidéo : intervention de Didier Rebut dans Quotidien sur la responsabilité des maires

Membre du Club des juristes, professeur de droit à l'Université Paris II Panthéon-Assas.
Actes Notariés Pendant Coronavirus

Actes notariés en droit de la famille et confinement

Par Charlotte Robbe, bwg associés, et Nicolas Fortassin, Régnier Notaires

Appli Covid 19 : non aux discriminations sous couvert d’innovation

Par Marlène Schiappa, secrétaire d’État auprès du Premier ministre, chargée de l’Égalité entre les femmes et les hommes et de la Lutte contre les discriminations, Frédéric Potier, Délégué interministériel à la lutte contre le racisme, l'antisémitisme et la haine anti-LGBT (DILCRAH), et Jérôme Giusti, avocat.
Charles-rené Tandé
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