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Blog du Coronavirus

Le Club des juristes, premier think tank juridique en France, en partenariat avec LexisNexis, leader de l’information juridique digitale en France, mobilisent experts et personnalités pour éclairer la crise du Coronavirus sous le prisme du droit : témoignages d’acteurs de premier plan, décryptages des problèmes juridiques soulevés par la situation inédite que nous vivons, tribunes et analyses prospectives, pour nourrir le débat et dégager des leçons pour demain.

Les conséquences des mesures prises pour lutter contre la propagation du COVID-19 sur le fonctionnement de la chaîne pénale

Par Jean-Baptiste Perrier, Professeur à Aix-Marseille Université et Directeur de l’Institut de sciences pénales et de criminologie.

La responsabilité des ministres et de l’État dans la gestion de la crise du Coronavirus

Par Olivier Beaud, Didier Rebut et Camille Broyelle, professeurs de droit.

Le Conseil d’État refuse d’imposer le confinement total mais impose un durcissement de la règlementation sur les sorties et les marchés couverts

Par Denys de Béchillon, Professeur de droit public à l’Université de Pau, Membre du Club des juristes.

Expertise scientifique et décision politique

Par Jacques Chevallier, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas, CERSA-CNRS.

Construire un état de droit sans État mondial

Par Mireille Delmas-Marty, Professeur Emérite au Collège de France, Membre de l’Institut

Dans la peau de… Jean-Denis Combrexelle

Président de la section du contentieux du Conseil d’État.

« Les cons finis du confinement », par Olivier Duhamel

Par Olivier Duhamel, Président de la Fondation nationale des sciences politiques.

Visas et titres de séjour

Textes concernant les visas et titres de séjour pendant la crise du Coronavirus.

Allocations journalières et prise en charge par la Sécurité sociale

Textes concernant le versement d'allocations journalières et les prestations versées par la Sécurité sociale pendant la crise du Coronavirus.

Confinement

Textes concernant le confinement pendant la crise du Coronavirus.

Conseillers Covid19

Textes concernant la nomination de conseillers ministériels pendant la crise du Coronavirus.

Élections municipales

Textes concernant l'organisation des élections municipales en raison de  la crise du Coronavirus.

Établissements publics, établissements d’enseignement, fermeture et restrictions d’accès

Textes concernant la fermeture et les restrictions d'accès des établissements publics et des établissements d'enseignement pendant la crise du Coronavirus.

Mobilisation de la réserve sanitaire

Textes concernant la mobilisation de la réserve sanitaire pendant la crise du Coronavirus.

Heures supplémentaires déplafonnées

Textes concernant le déplafonnement des heures supplémentaires pendant la crise du Coronavirus.

Finances publiques

Textes concernant les finances publiques pendant la crise du Coronavirus.

Sapeurs-pompiers

Textes concernant les sapeurs-pompiers pendant la crise du Coronavirus.

Produits hydro-alcooliques : fabrication et distribution

Textes concernant la fabrication et la distribution de gels hydro-alcooliques pendant la crise du Coronavirus.

Comment assurer la continuité du droit en temps de crise ? Des acteurs de premier plan décrivent les impacts de la crise du Coronavirus sur leur activité, et la manière dont ils ont adapté leurs pratiques et les réponses qu’ils proposent.

Les meilleurs experts décryptent la situation juridique inédite à laquelle il faut faire face, exposent les problèmes et donnent des solutions. C’est l’ensemble de notre droit qui est aujourd’hui reconfiguré.

Les meilleurs analystes livrent des études de fond sur la crise du Covid-19 et les enjeux juridiques et sociétaux qu’elle soulève.

Quel retour à la normale du droit une fois le confinement puis la crise du Coronavirus terminés ? Décryptages prospectifs des experts du Club des juristes.

Si la pandémie est mondiale, les réponses juridiques face à cette crise sanitaire demeurent surtout nationales. Retrouvez ici le panorama de celles mises en œuvre dans d’autres pays que la France.

Retrouvez tous les textes de loi en lien avec la crise sanitaire du Coronavirus.
Une rubrique élaborée par Mélina Douchy-Oudot, professeur de droit.

Tourisme et séjours

Textes concernant le tourisme et les séjours pendant la crise du Coronavirus.

Sociétés et autres groupements économiques

Textes concernant les sociétés et autres groupements économiques pendant la crise du Coronavirus.

Réseaux et services de communication électronique

Textes concernant les réseaux et services de communication électronique pendant la crise du Coronavirus.

Énergie solaire photovoltaïque

Textes concernant l'énergie solaire photovoltaïque pendant la crise du Coronavirus.   Arrêté du 30 mars…

Prestations sociales

Textes concernant les prestations sociales pendant la crise du Coronavirus. 

Accès aux médicaments en pharmacie

Textes concernant l'accès aux médicaments en pharmacie pendant la crise du Coronavirus.

Alerte

Question prioritaire de constitutionnalité : suspension des délais LOI organique n° 2020-365 du 30 mars…

Funérailles

Textes concernant  les funérailles pendant la crise du Coronavirus.   Décret n° 2020-352 du 27…

Office national d’indemnisation des victimes d’accidents médicaux (ONIAM) et fonds d’indemnisation des victimes de l’amiante

Textes concernant l'Office national d'indemnisation des victimes d'accidents médicaux (ONIAM) et le fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante pendant la crise du Coronavirus.

DROITS D’AUTEUR ET DROITS VOISINS (AIDES FINANCIERES)

Droits d'auteur et droits voisins (aides financières) Textes concernant  le droit d'auteur et droits voisins…

Obligations comptables

Textes concernant les obligations comptables pendant la crise du Coronavirus.

Mutualité sociale agricole

Textes concernant la mutualité sociale agricole pendant la crise du Coronavirus.

Maladie ou accident du travail (l’indemnité complémentaire)

Textes concernant les maladies ou accidents du travail pendant la crise du Coronavirus.

Locaux professionnels (charges courantes)

Textes concernant les locaux professionnels pendant la crise du Coronavirus.

Logistique

Textes concernant la logistique pendant la crise du Coronavirus.

Fonds de solidarité pour les entreprises (personnes physiques ou morales exerçant une activité économique)

Textes concernant l'instauration d'un fonds de solidarité pour les entreprises pendant la crise du Coronavirus.

Établissement médical (admissions)

Textes concernant les établissements médicaux pendant la crise du Coronavirus.

Élection et mandat des conseillers consulaires

Textes concernant l'élection et le mandat des conseillers consulaires pendant la crise du Coronavirus.
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