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Blog du Coronavirus

Le Club des juristes, premier think tank juridique en France, en partenariat avec LexisNexis, leader de l’information juridique digitale en France, mobilisent experts et personnalités pour éclairer la crise du Coronavirus sous le prisme du droit : témoignages d’acteurs de premier plan, décryptages des problèmes juridiques soulevés par la situation inédite que nous vivons, tribunes et analyses prospectives, pour nourrir le débat et dégager des leçons pour demain.

Et si le confinement était un accélérateur de progrès ?

Par Isabelle Rein Lescastéreyres, Avocat associé BWG.

Note complémentaire sur l’illégalité du décret n° 2020-260 du 16 mars

Par Julien Boudon, professeur de droit public à l’Université de Reims, Doyen de la Faculté de droit et de science politique.

Webinar Juri Covid-19 : mardi 7 avril à 18h avec Jean-François Humbert

Président du Conseil supérieur du notariat (CSN).

Épidémie de Covid-19 et relations de travail : la mobilisation de la négociation collective

Par Paul-Henri Antonmattei, professeur à l’Université de Montpellier, Doyen honoraire.

Épidémie de Covid-19 et relations de travail : l’effort partagé

Par Paul-Henri Antonmattei, professeur à l’Université de Montpellier, Doyen honoraire.

Épidémie de Covid-19 et relations de travail : sauver l’emploi

Par Paul-Henri Antonmattei, professeur à l’Université de Montpellier, Doyen honoraire.

Épidémie de Covid-19 et relations de travail : protéger la santé des salariés

Par Paul-Henri Antonmattei, professeur à l’Université de Montpellier, Doyen honoraire.

Covid-19 et clauses de Material Adverse Change

Par Jérôme Herbet, avocat associé, cabinet Winston & Strawn.

Webinar Juri Covid-19 : lundi 6 avril à 18h avec Isabelle Rome

Haute fonctionnaire à l'égalité femmes-hommes du ministère de la Justice.

De quelques problèmes juridiques et politiques dans les circonstances actuelles

Par Julien Boudon, professeur de droit public à l’Université de Reims, Doyen de la Faculté de droit et de science politique.

Le recours aux mesures probatoires en période d’état d’urgence sanitaire, par Kami Haeri et Benoît Javaux

Par, Kami Haeri, avocat associé, cabinet Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan, ancien membre du Conseil de l’Ordre, ancien Secrétaire de la Conférence et Benoît Javaux, avocat of counsel du cabinet Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan, médiateur.

Dans la peau, d’Erwan Merly

Administrateur Judiciaire, associé fondateur d’AJIRE Administrateurs Judiciaires.

Le basculement vers une économie de guerre

Par Jacques Chevallier, professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) CERSA-CNRS.

Assurance et coronavirus : le drame des pertes sans dommage

Par Luc Mayaux, professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon III), Directeur de l’Institut des assurances de Lyon.

Covid-19 versus Conventions collectives – Report des délais, force majeure et imprévision

Par Jean-François Cesaro, agrégé des universités, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) et Arnaud Martinon, agrégé des universités, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2), membres du conseil scientifique de Capstan Avocats.

Comment assurer la continuité du droit en temps de crise ? Des acteurs de premier plan décrivent les impacts de la crise du Coronavirus sur leur activité, et la manière dont ils ont adapté leurs pratiques et les réponses qu’ils proposent.

Les meilleurs experts décryptent la situation juridique inédite à laquelle il faut faire face, exposent les problèmes et donnent des solutions. C’est l’ensemble de notre droit qui est aujourd’hui reconfiguré.

Covid-19 versus Conventions collectives – Report des délais, force majeure et imprévision

Par Jean-François Cesaro, agrégé des universités, Professeur à l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) et Arnaud Martinon, agrégé des universités, Professeur à l’Université Panthéon-Assas (Paris 2), membres du conseil scientifique de Capstan Avocats.

Loyer et Covid-19 : les bailleurs, les grands oubliés des mesures gouvernementales ?

Par Sébastien Legrix de La Salle, avocat associé, DS Avocats.

Coronavirus : mesures fiscales exceptionnelles de soutien aux entreprises

Par Maxime Gauthier, directrice de la Direction des grandes entreprises à la DGFiP.

Contrôle parlementaire et coronavirus

Par Jean-Pierre Camby, professeur associé à l’Université de Versailles Saint Quentin.

Mesures de chômage partiel : les contraintes pesant sur l’employeur

Par Émeric Jeansen, Maitre de conférences HDR à l’Université Panthéon-Assas, Membre du conseil scientifique du cabinet Racine.

Mesures de chômage partiel : les modalités de l’autorisation de l’administration

Par Émeric Jeansen, Maître de conférences HDR à l’Université Panthéon-Assas, Membre du conseil scientifique du cabinet Racine.

Mesures de chômage partiel : quelques difficultés spécifiques

Par Émeric Jeansen, Maître de conférences HDR à l’Université Panthéon-Assas, Membre du conseil scientifique du cabinet Racine.

Le droit de la concurrence face au Covid-19

Par Anne-Sophie Choné-Grimaldi, professeur agrégé des facultés de droit – Université Paris Nanterre.

Les droits et libertés fondamentaux à l’épreuve de l’Ordonnance n°2020-303 du 25 mars 2020

Par Antoine Botton, professeur à l’Université Toulouse 1-Capitole, Directeur de l’IEJ / Co-directeur de l’ICRM.

Prévenir et traiter le risque sanitaire lié au Covid-19 en prison

Par Muriel Giacopelli, Professeur de droit à l’Université Aix-Marseille, Directrice honoraire de l’ISPEC et responsable du Master 2 « Droit de l’exécution des peines ».

La gestion des contentieux civils à l’épreuve de la crise sanitaire Covid-19

Par Philippe Métais, Avocat associé et Elodie Valette, Avocat counsel, White & Case LLP.

Crise du coronavirus : attention aussi aux fraudes aux FOVI

Par Ludovic Malgrain, avocat associé, et Arthur Merle-Beral, avocat collaborateur, cabinet White & Case LLP.

La réunion des assemblées générales et des organes de direction en période d’urgence sanitaire, par Bruno Dondero

Par Bruno Dondero, agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université Paris 1, avocat associé CMS Francis Lefebvre Avocats, expert du Club des juristes.

La prescription d’hydroxychloroquine pour le traitement des personnes atteintes par le covid-19. Le Premier ministre reprend la main

Par Aude Rouyere, professeur de droit public, Université de Bordeaux, Institut Léon Duguit.

Les délais procéduraux pendant l’état d’urgence sanitaire : mode d’emploi

Par Philippe Métais, Avocat associé et Elodie Valette, Avocat counsel, White & Case LLP.

Les délais de prescription face à l’urgence sanitaire

Par Julie Klein, professeur de droit à l'Université de Rouen-Normandie.

Les meilleurs analystes livrent des études de fond sur la crise du Covid-19 et les enjeux juridiques et sociétaux qu’elle soulève.

Quel retour à la normale du droit une fois le confinement puis la crise du Coronavirus terminés ? Décryptages prospectifs des experts du Club des juristes.

Si la pandémie est mondiale, les réponses juridiques face à cette crise sanitaire demeurent surtout nationales. Retrouvez ici le panorama de celles mises en œuvre dans d’autres pays que la France.

Retrouvez tous les textes de loi en lien avec la crise sanitaire du Coronavirus.
Vous pouvez aussi rechercher un texte en cliquant ici.
Une rubrique élaborée par Mélina Douchy-Oudot, professeur de droit.

Conseillers Covid19

Textes concernant la nomination de conseillers ministériels pendant la crise du Coronavirus.

Contentieux administratif

Textes concernant les contentieux administratifs pendant la crise du Coronavirus.

Contentieux civil

Textes concernant le contentieux civil pendant la crise du Coronavirus.

Contrôle aux frontières

Textes réglementaires concernant le contrôle aux frontières

Contentieux pénal

Textes concernant le contentieux pénal pendant la crise du Coronavirus.

Droits d’auteur et droits voisins (aides financières)

Textes concernant le droit d'auteur et droit voisins pendant le coronavirus

Durée du travail

Textes concernant la durée du travail pendant la crise du Coronavirus.

Élections professionnelles et mandats

Textes concernant les élections professionnelles et les mandats pendant la crise du Coronavirus.

Énergie solaire photovoltaïque

Textes concernant l'énergie solaire photovoltaïque pendant la crise du Coronavirus.

Établissement médical (admissions)

Textes concernant les établissements médicaux pendant la crise du Coronavirus.

Élection et mandat des conseillers consulaires

Textes concernant l'élection et le mandat des conseillers consulaires pendant la crise du Coronavirus.

Élections municipales

Textes concernant l'organisation des élections municipales en raison de  la crise du Coronavirus.

Établissements publics, établissements d’enseignement, fermeture et restrictions d’accès

Textes concernant la fermeture et les restrictions d'accès des établissements publics et des établissements d'enseignement pendant la crise du Coronavirus.

État d’urgence sanitaire

Textes concernant l'état d'urgence sanitaire déclaré pendant la crise du Coronavirus.

Finances publiques

Textes concernant les finances publiques pendant la crise du Coronavirus.

Fonds de solidarité pour les entreprises (personnes physiques ou morales exerçant une activité économique)

Textes concernant l'instauration d'un fonds de solidarité pour les entreprises pendant la crise du Coronavirus.

Frais de certains personnels civils et militaires

Textes concernant les frais de certains personnels civils et militaires pendant la crise du Coronavirus.

Funérailles

Textes relatif aux funérailles pendant le coronavirus

 Le Club des juristes, premier think tank juridique en France, et LexisNexis, leader de l’information juridique digitale en France, lancent le Webinar Juri Covid-19.
Grands témoins et experts viendront exposer les difficultés liées à la situation actuelle, les solutions instaurées et répondre à vos questions.

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