Blog du Coronavirus
Le Club des juristes, premier think tank juridique en France, en partenariat avec LexisNexis, leader de l’information juridique digitale en France, mobilisent experts et personnalités pour éclairer la crise du Coronavirus sous le prisme du droit : témoignages d’acteurs de premier plan, décryptages des problèmes juridiques soulevés par la situation inédite que nous vivons, tribunes et analyses prospectives, pour nourrir le débat et dégager des leçons pour demain.
Distribution de dividendes et intérêt social face à la pandémie Covid-19
Par Armand W. Grumberg, avocat associé, Head of European M&A ; François Barrière, avocat, French counsel, professeur à l’Université Lumière Lyon 2 et Pierre-Hadrien Darriet, avocat, Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP.
Dans la peau de… Roger Abecassis
Président de Consultants Immobilier
La crise sanitaire actuelle va affecter la stratégie fiscale des entreprises… la question est comment
Par Raphaël Coin, ancien directeur fiscal de General Electric pour les activités exercées en France, docteur en droit.
La protection des actifs stratégiques européens face à la crise sanitaire
Par Pascal Bine, avocat associé, Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP and Affiliates.
Retour sur le webinar d’Adeline Hazan : « La situation des prisons et des centres de rétention »
Vidéo du webinar d'Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
La difficile question des allers et retours des enfants dont les parents sont séparés, en période de confinement
Par Stéphanie Travade Lannoy, Avocat Associée Cabinet BWG.
L’être, l’avoir et le pouvoir dans la crise, par Dominique Strauss-Kahn
Par Dominique Strauss-Kahn, ancien ministre de l’Économie et des Finances, ancien directeur-général du Fonds Monétaire International.
Webinar Juri Covid-19 : jeudi 9 avril 18h avec Paul-Louis Netter – Le Tribunal de commerce de Paris face à la crise
Président du Tribunal de commerce de Paris.
Dans la peau de… Haïm Korsia
Grand Rabbin de France.
Comment le Conseil d’État assure la continuité de son activité juridictionnelle
Par Guillaume Goulard, conseiller d’État, président de la 9e chambre de la section du contentieux du Conseil d’État.
La pandémie de COVID-19 rappelle l’importance du droit international pour la consolidation d’un « pacte social sanitaire »
Par Hélène De Pooter, Maître de conférences en droit public à l’Université Bourgogne Franche-Comté et membre du Comité Global Health Law de l’International Law Association (ILA).
La médiation : une voie pour l’après-crise sanitaire
Par Marie-Anne Gallot Le Lorier, avocat honoraire – médiation, et Maud Neukirch de Maistre, médiateur conventionnel et judiciaire.
Retour sur le webinar de Jean François Humbert : « La crise sanitaire : quelles incidences sur l’activité notariale ? »
Président du conseil Supérieur du Notariat.
Coronavirus et assurances de responsabilité : les obstacles à la garantie
Par Luc Mayaux, professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon III), Directeur de l’Institut des assurances de Lyon.
Webinar Juri Covid-19 : mercredi 8 avril 18h avec Adeline Hazan
Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
Le droit du licenciement pour motif économique est-il « impacté » par la loi d’urgence ?
Par Arnaud Teissier, Docteur en droit, Avocat associé, Capstan avocats.
Retour sur le webinar d’Isabelle Rome : « Le traitement judiciaire des violences intrafamiliales »
Haute fonctionnaire à l'égalité femmes-hommes du ministère de la Justice.
Dans la peau de Manuel Aeschlimann, maire d’Asnières-sur-Seine
Maire d’Asnières-sur-Seine.
Comment assurer la continuité du droit en temps de crise ? Des acteurs de premier plan décrivent les impacts de la crise du Coronavirus sur leur activité, et la manière dont ils ont adapté leurs pratiques et les réponses qu’ils proposent.
Dans la peau de… Roger Abecassis
Président de Consultants Immobilier
Dans la peau de… Haïm Korsia
Grand Rabbin de France.
Dans la peau de Manuel Aeschlimann, maire d’Asnières-sur-Seine
Maire d’Asnières-sur-Seine.
Dans la peau, d’Erwan Merly
Administrateur Judiciaire, associé fondateur d’AJIRE Administrateurs Judiciaires.
Dans la peau de… Sylvian Dorol
Huissier de justice (Vénézia & Associés).
Dans la peau, d’Alexis Mourre
Président de la Cour internationale d’arbitrage de la CCI.
Dans la peau de… Éric Négron
Premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Dans la peau, d’un prêtre confiné à Mulhouse
Daniel Serres, Prêtre à Mulhouse.
Dans la peau de… Christiane Féral-Schuhl
Présidente du Conseil national des barreaux.
Dans la peau de… Jean-Denis Combrexelle
Président de la section du contentieux du Conseil d’État.
Dans la peau de… Adeline Hazan
Contrôleure générale des lieux de privation de liberté (CGLPL).
Les meilleurs experts décryptent la situation juridique inédite à laquelle il faut faire face, exposent les problèmes et donnent des solutions. C’est l’ensemble de notre droit qui est aujourd’hui reconfiguré.
Distribution de dividendes et intérêt social face à la pandémie Covid-19
Par Armand W. Grumberg, avocat associé, Head of European M&A ; François Barrière, avocat, French counsel, professeur à l’Université Lumière Lyon 2 et Pierre-Hadrien Darriet, avocat, Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP.
La crise sanitaire actuelle va affecter la stratégie fiscale des entreprises… la question est comment
Par Raphaël Coin, ancien directeur fiscal de General Electric pour les activités exercées en France, docteur en droit.
La protection des actifs stratégiques européens face à la crise sanitaire
Par Pascal Bine, avocat associé, Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP and Affiliates.
La difficile question des allers et retours des enfants dont les parents sont séparés, en période de confinement
Par Stéphanie Travade Lannoy, Avocat Associée Cabinet BWG.
Comment le Conseil d’État assure la continuité de son activité juridictionnelle
Par Guillaume Goulard, conseiller d’État, président de la 9e chambre de la section du contentieux du Conseil d’État.
La pandémie de COVID-19 rappelle l’importance du droit international pour la consolidation d’un « pacte social sanitaire »
Par Hélène De Pooter, Maître de conférences en droit public à l’Université Bourgogne Franche-Comté et membre du Comité Global Health Law de l’International Law Association (ILA).
Coronavirus et assurances de responsabilité : les obstacles à la garantie
Par Luc Mayaux, professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon III), Directeur de l’Institut des assurances de Lyon.
Le droit du licenciement pour motif économique est-il « impacté » par la loi d’urgence ?
Par Arnaud Teissier, Docteur en droit, Avocat associé, Capstan avocats.
Et si le confinement était un accélérateur de progrès ?
Par Isabelle Rein Lescastéreyres, Avocat associé BWG.
Épidémie de Covid-19 et relations de travail : la mobilisation de la négociation collective
Par Paul-Henri Antonmattei, professeur à l’Université de Montpellier, Doyen honoraire.
Épidémie de Covid-19 et relations de travail : l’effort partagé
Par Paul-Henri Antonmattei, professeur à l’Université de Montpellier, Doyen honoraire.
Épidémie de Covid-19 et relations de travail : sauver l’emploi
Par Paul-Henri Antonmattei, professeur à l’Université de Montpellier, Doyen honoraire.
Épidémie de Covid-19 et relations de travail : protéger la santé des salariés
Par Paul-Henri Antonmattei, professeur à l’Université de Montpellier, Doyen honoraire.
Covid-19 et clauses de Material Adverse Change
Par Jérôme Herbet, avocat associé, cabinet Winston & Strawn.
L’assouplissement des règles de communication des conclusions et des pièces en temps de crise sanitaire
Par Bertrand Poyet, avocat associé, cabinet Lexavoué.
Le recours aux mesures probatoires en période d’état d’urgence sanitaire, par Kami Haeri et Benoît Javaux
Par, Kami Haeri, avocat associé, cabinet Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan, ancien membre du Conseil de l’Ordre, ancien Secrétaire de la Conférence et Benoît Javaux, avocat of counsel du cabinet Quinn Emanuel Urquhart & Sullivan, médiateur.
L’ordonnance du 25 mars 2020 relative aux marchés publics pendant l’état d’urgence
Par Frédéric Scanvic avocat associé, Foley Hoag.
Assurance et coronavirus : le drame des pertes sans dommage
Par Luc Mayaux, professeur à l’Université Jean Moulin (Lyon III), Directeur de l’Institut des assurances de Lyon.
Les meilleurs analystes livrent des études de fond sur la crise du Covid-19 et les enjeux juridiques et sociétaux qu’elle soulève.
L’être, l’avoir et le pouvoir dans la crise, par Dominique Strauss-Kahn
Par Dominique Strauss-Kahn, ancien ministre de l’Économie et des Finances, ancien directeur-général du Fonds Monétaire International.
La médiation : une voie pour l’après-crise sanitaire
Par Marie-Anne Gallot Le Lorier, avocat honoraire – médiation, et Maud Neukirch de Maistre, médiateur conventionnel et judiciaire.
Note complémentaire sur l’illégalité du décret n° 2020-260 du 16 mars
Par Julien Boudon, professeur de droit public à l’Université de Reims, Doyen de la Faculté de droit et de science politique.
De quelques problèmes juridiques et politiques dans les circonstances actuelles
Par Julien Boudon, professeur de droit public à l’Université de Reims, Doyen de la Faculté de droit et de science politique.
Le basculement vers une économie de guerre
Par Jacques Chevallier, professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas (Paris 2) CERSA-CNRS.
Lettre aux juges du 1er avril 2020, par Emmanuelle Barbara
Avocate au barreau de Paris, associée du cabinet August & Debouzy, membre du Club des juristes.
La part du droit (et de la justice) dans l’angoisse contemporaine – La computation des délais
Par Soraya Amrani Mekki, professeure agrégée à l'Université Paris Nanterre, Vice-présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme.
Télétravail à l’heure du Covid-19 : l’open space au domicile
Par Jean-Emmanuel Ray, Professeur à Paris I Panthéon-Sobonne, Membre du Club des juristes.
Les questions que doivent se poser les conseils d’administration de sociétés face à la pandémie Covid-19
Par Armand Grumberg, avocat, associé, Head of European M&A, François Barrière, avocat, French counsel, professeur à l’université Lumière Lyon 2 et Aurore Martinelli, avocate, Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP.
La régulation économique à l’épreuve de la pandémie
Par Frédéric Peltier, avocat, cabinet Peltier Juvigny Marpeau & Associés, Expert du Club des juristes.
Expertise scientifique et décision politique
Par Jacques Chevallier, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas, CERSA-CNRS.
« Les cons finis du confinement », par Olivier Duhamel
Par Olivier Duhamel, Président de la Fondation nationale des sciences politiques.
Quel retour à la normale du droit une fois le confinement puis la crise du Coronavirus terminés ? Décryptages prospectifs des experts du Club des juristes.
Penser l’après-crise, Jean-Michel Hayat
Premier président de la Cour d’appel de Paris.
Dans un monde bouleversé : un nouveau régime de connaissance pour le droit ?
Jacques Commaille, Professeur des universités émérite à l’École Normale Supérieure de Paris-Saclay.
Construire un état de droit sans État mondial
Par Mireille Delmas-Marty, Professeur Emérite au Collège de France, Membre de l’Institut
Si la pandémie est mondiale, les réponses juridiques face à cette crise sanitaire demeurent surtout nationales. Retrouvez ici le panorama de celles mises en œuvre dans d’autres pays que la France.
L’Italie en « lockdown » : les mesures extraordinaires et urgentes concernant l’exercice de la fonction juridictionnelle
Par Bruno Sassani, professeur de droit à l’Université de Rome.
Retrouvez tous les textes de loi en lien avec la crise sanitaire du Coronavirus.
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Une rubrique élaborée par Mélina Douchy-Oudot, professeur de droit.
Dernières actualités
Dernières actualités sur la crise sanitaire du Coronavirus.
Start-up
Textes concernant les start-up pendant la crise du Coronavirus.
Accès à l’hydroxychloroquine
Textes concernant l'accès à l'hydroxychloroquine pendant la crise du Coronavirus.
Accès aux médicaments en pharmacie
Textes concernant l'accès aux médicaments en pharmacie pendant la crise du Coronavirus.
Acquis de l’expérience, apprentissage, formation professionnelle
Textes concernant l'apprentissage et la formation professionnelle pendant la crise du Coronavirus.
Activité partielle
Textes concernant l'activité partielle pendant la crise du Coronavirus.
Acte notarié à distance
Textes concernant l'acte notarié à distance pendant la crise du Coronavirus.
Administrations et établissements publics (fonctionnement)
Textes concernant les administrations et établissements publics pendant le coronavirus
Allocations journalières et prise en charge par la Sécurité sociale
Textes concernant le versement d'allocations journalières et les prestations versées par la Sécurité sociale pendant la crise du Coronavirus.
Appellation d’origine contrôlée
Textes concernant les appellations d'origine contrôlée (AOC) pendant la crise du Coronavirus.
Assistance éducative
Textes concernant l'assistance éducative pendant la crise du Coronavirus.
Assistants maternels et accueil de jeunes enfants
Textes concernant l'accueil de jeunes enfants et les assistants maternels pendant la crise du Coronavirus.
Biens et technologies à double usage (importation/exportation)
Textes concernant les biens et technologie à double usage pendant la crise du coronavirus
Cessation des paiements (entreprises et exploitations agricoles)
Textes concernant la cessation des paiements pendant le coronavirus
Collectivités territoriales
Textes concernant les collectivités territoriales pendant la crise du Coronavirus.
Commande publique
Textes concernant la commande publique pendant la crise du Coronavirus.
Comptables publics
Textes concernant la responsabilité des comptables publics pendant la crise du Coronavirus.
Confinement
Textes concernant le confinement pendant la crise du Coronavirus.
Le Club des juristes, premier think tank juridique en France, et LexisNexis, leader de l’information juridique digitale en France, lancent le Webinar Juri Covid-19.
Grands témoins et experts viendront exposer les difficultés liées à la situation actuelle, les solutions instaurées et répondre à vos questions.
Retour sur le webinar d’Adeline Hazan : « La situation des prisons et des centres de rétention »
Vidéo du webinar d'Adeline Hazan, Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
Webinar Juri Covid-19 : jeudi 9 avril 18h avec Paul-Louis Netter – Le Tribunal de commerce de Paris face à la crise
Président du Tribunal de commerce de Paris.
Retour sur le webinar de Jean François Humbert : « La crise sanitaire : quelles incidences sur l’activité notariale ? »
Président du conseil Supérieur du Notariat.
Webinar Juri Covid-19 : mercredi 8 avril 18h avec Adeline Hazan
Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
Retour sur le webinar d’Isabelle Rome : « Le traitement judiciaire des violences intrafamiliales »
Haute fonctionnaire à l'égalité femmes-hommes du ministère de la Justice.
Webinar Juri Covid-19 : mardi 7 avril à 18h avec Jean-François Humbert
Président du Conseil supérieur du notariat (CSN).
Webinar Juri Covid-19 : lundi 6 avril à 18h avec Isabelle Rome
Haute fonctionnaire à l'égalité femmes-hommes du ministère de la Justice.
Retour sur le webinar d’Emmanuelle Barbara : le droit du travail en temps de crise sanitaire
Webinar d'Emmanuelle Barbara, avocate au barreau de Paris.
Webinar Juri Covid-19 : jeudi 2 avril à 18h avec Christiane Féral-Schuhl
Présidente du conseil national des barreaux (CNB).
Webinar Juri Covid-19 : mercredi 1er avril à 18h avec Emmanuelle Barbara
Avocate au barreau de Paris, cabinet August & Debouzy.
Lancement du Webinar Juri Covid-19 mardi 31 mars 18h : premier invité Jean-Michel Hayat
Le Club des juristes, premier think tank juridique en France, et LexisNexis, leader de l’information juridique digitale en France, lancent le Webinar Juri Covid-19.
