Blog du Coronavirus
Le Club des juristes, premier think tank juridique en France, en partenariat avec LexisNexis, leader de l’information juridique digitale en France, mobilisent experts et personnalités pour éclairer la crise du Coronavirus sous le prisme du droit : témoignages d’acteurs de premier plan, décryptages des problèmes juridiques soulevés par la situation inédite que nous vivons, tribunes et analyses prospectives, pour nourrir le débat et dégager des leçons pour demain.
Les droits et libertés fondamentaux à l’épreuve de l’Ordonnance n°2020-303 du 25 mars 2020
Par Antoine Botton, professeur à l’Université Toulouse 1-Capitole, Directeur de l’IEJ / Co-directeur de l’ICRM.
Prévenir et traiter le risque sanitaire lié au Covid-19 en prison
Par Muriel Giacopelli, Professeur de droit à l’Université Aix-Marseille, Directrice honoraire de l’ISPEC et responsable du Master 2 « Droit de l’exécution des peines ».
La gestion des contentieux civils à l’épreuve de la crise sanitaire Covid-19
Par Philippe Métais, Avocat associé et Elodie Valette, Avocat counsel, White & Case LLP.
Crise du coronavirus : attention aussi aux fraudes aux FOVI
Par Ludovic Malgrain, avocat associé, et Arthur Merle-Beral, avocat collaborateur, cabinet White & Case LLP.
La réunion des assemblées générales et des organes de direction en période d’urgence sanitaire, par Bruno Dondero
Par Bruno Dondero, agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université Paris 1, avocat associé CMS Francis Lefebvre Avocats, expert du Club des juristes.
Dans la peau, d’Alexis Mourre
Président de la Cour internationale d’arbitrage de la CCI.
La part du droit (et de la justice) dans l’angoisse contemporaine – La computation des délais
Par Soraya Amrani Mekki, professeure agrégée à l'Université Paris Nanterre, Vice-présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme.
La prescription d’hydroxychloroquine pour le traitement des personnes atteintes par le covid-19. Le Premier ministre reprend la main
Par Aude Rouyere, professeur de droit public, Université de Bordeaux, Institut Léon Duguit.
Les délais procéduraux pendant l’état d’urgence sanitaire : mode d’emploi
Par Philippe Métais, Avocat associé et Elodie Valette, Avocat counsel, White & Case LLP.
Les délais de prescription face à l’urgence sanitaire
Par Julie Klein, professeur de droit à l'Université de Rouen-Normandie.
Dans la peau de… Éric Négron
Premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Une autre conséquence du Covid-19 : de nouveaux délais en appel !
Par Romain Laffly, avocat associé, Lexavoué Lyon et Matthieu Boccon-Gibod, avocat associé, Lexavoué Paris-Versailles.
Obligations étatiques de protection de la santé face au risque global de pandémie : ce que dit le droit international
Par Sarah Cassella, professeur de droit à l’Université du Mans, co-directrice du Themis-UM, membre associé du Centre Thucydide de l’Université Panthéon-Assas.
La gouvernance des sociétés cotées face à la pandémie
Par Armand W. Grumberg, Avocat, Associé, Head of European M&A, et François Barrière, Avocat, French Counsel, Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP, Professeur à l’Université Lumière Lyon 2.
Télétravail à l’heure du Covid-19 : l’open space au domicile ?, par Jean-Emmanuel Ray
Par Jean-Emmanuel Ray, Professeur à Paris I Panthéon-Sobonne, Membre du Club des juristes.
Ordonnance n° 2020-303 du 25 mars 2020 portant adaptation de règles de procédure pénale sur le fondement de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19
Par Haritini Matsopoulou, Professeur de droit privé à l’Université Paris-Saclay, Expert du Club des juristes.
Les questions que doivent se poser les conseils d’administration de sociétés face à la pandémie Covid-19
Par Armand Grumberg, avocat, associé, Head of European M&A, François Barrière, avocat, French counsel, professeur à l’université Lumière Lyon 2 et Aurore Martinelli, avocate, Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP.
L’Italie en « lockdown » : les mesures extraordinaires et urgentes concernant l’exercice de la fonction juridictionnelle
Par Bruno Sassani, professeur de droit à l’Université de Rome.
Comment assurer la continuité du droit en temps de crise ? Des acteurs de premier plan décrivent les impacts de la crise du Coronavirus sur leur activité, et la manière dont ils ont adapté leurs pratiques et les réponses qu’ils proposent.
Dans la peau, d’Alexis Mourre
Président de la Cour internationale d’arbitrage de la CCI.
Dans la peau de… Éric Négron
Premier président de la cour d'appel d'Aix-en-Provence.
Dans la peau, d’un prêtre confiné à Mulhouse
Daniel Serres, Prêtre à Mulhouse.
Dans la peau de… Christiane Féral-Schuhl
Présidente du Conseil national des barreaux.
Dans la peau de… Jean-Denis Combrexelle
Président de la section du contentieux du Conseil d’État.
Dans la peau de… Adeline Hazan
Contrôleure générale des lieux de privation de liberté (CGLPL).
Les meilleurs experts décryptent la situation juridique inédite à laquelle il faut faire face, exposent les problèmes et donnent des solutions. C’est l’ensemble de notre droit qui est aujourd’hui reconfiguré.
Les droits et libertés fondamentaux à l’épreuve de l’Ordonnance n°2020-303 du 25 mars 2020
Par Antoine Botton, professeur à l’Université Toulouse 1-Capitole, Directeur de l’IEJ / Co-directeur de l’ICRM.
Prévenir et traiter le risque sanitaire lié au Covid-19 en prison
Par Muriel Giacopelli, Professeur de droit à l’Université Aix-Marseille, Directrice honoraire de l’ISPEC et responsable du Master 2 « Droit de l’exécution des peines ».
La gestion des contentieux civils à l’épreuve de la crise sanitaire Covid-19
Par Philippe Métais, Avocat associé et Elodie Valette, Avocat counsel, White & Case LLP.
Crise du coronavirus : attention aussi aux fraudes aux FOVI
Par Ludovic Malgrain, avocat associé, et Arthur Merle-Beral, avocat collaborateur, cabinet White & Case LLP.
La réunion des assemblées générales et des organes de direction en période d’urgence sanitaire, par Bruno Dondero
Par Bruno Dondero, agrégé des Facultés de droit, professeur à l’Université Paris 1, avocat associé CMS Francis Lefebvre Avocats, expert du Club des juristes.
La prescription d’hydroxychloroquine pour le traitement des personnes atteintes par le covid-19. Le Premier ministre reprend la main
Par Aude Rouyere, professeur de droit public, Université de Bordeaux, Institut Léon Duguit.
Les délais procéduraux pendant l’état d’urgence sanitaire : mode d’emploi
Par Philippe Métais, Avocat associé et Elodie Valette, Avocat counsel, White & Case LLP.
Les délais de prescription face à l’urgence sanitaire
Par Julie Klein, professeur de droit à l'Université de Rouen-Normandie.
Une autre conséquence du Covid-19 : de nouveaux délais en appel !
Par Romain Laffly, avocat associé, Lexavoué Lyon et Matthieu Boccon-Gibod, avocat associé, Lexavoué Paris-Versailles.
Obligations étatiques de protection de la santé face au risque global de pandémie : ce que dit le droit international
Par Sarah Cassella, professeur de droit à l’Université du Mans, co-directrice du Themis-UM, membre associé du Centre Thucydide de l’Université Panthéon-Assas.
La gouvernance des sociétés cotées face à la pandémie
Par Armand W. Grumberg, Avocat, Associé, Head of European M&A, et François Barrière, Avocat, French Counsel, Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP, Professeur à l’Université Lumière Lyon 2.
Ordonnance n° 2020-303 du 25 mars 2020 portant adaptation de règles de procédure pénale sur le fondement de la loi n°2020-290 du 23 mars 2020 d’urgence pour faire face à l’épidémie de Covid-19
Par Haritini Matsopoulou, Professeur de droit privé à l’Université Paris-Saclay, Expert du Club des juristes.
Le fonctionnement de la justice pénale s’adapte à l’état d’urgence sanitaire
Par Stéphane Detraz, maître de conférences, droit privé et sciences criminelles, Université Paris-Saclay, Faculté Jean Monnet.
Les nouvelles sanctions pénales pour non-respect du confinement
Par Didier Rebut, professeur de droit à l’Université Paris II Panthéon-Assas.
Coronavirus : synthèse des mesures sanitaires prises par le Gouvernement
Par Joanna Peltzman, avocate associée, cabinet DS Avocats.
Le droit de la faillite à l’épreuve de la crise sanitaire
Par François-Xavier Lucas, Professeur à l’École de droit de La Sorbonne.
L’état de catastrophe naturelle, une solution pour les entreprises ?
Par Nicolas Leblond, Maître de conférences à l’Université polytechnique des Hauts de France.
Force majeure et épidémie de COVID -19 : une première décision vient d’être rendue
Par Luc Grynbaum, professeur à l’Université Paris Descartes, avocat of Counsel, cabinet De Gaulle Fleurance & Associés.
Les meilleurs analystes livrent des études de fond sur la crise du Covid-19 et les enjeux juridiques et sociétaux qu’elle soulève.
La part du droit (et de la justice) dans l’angoisse contemporaine – La computation des délais
Par Soraya Amrani Mekki, professeure agrégée à l'Université Paris Nanterre, Vice-présidente de la Commission nationale consultative des droits de l'homme.
Télétravail à l’heure du Covid-19 : l’open space au domicile ?, par Jean-Emmanuel Ray
Par Jean-Emmanuel Ray, Professeur à Paris I Panthéon-Sobonne, Membre du Club des juristes.
Les questions que doivent se poser les conseils d’administration de sociétés face à la pandémie Covid-19
Par Armand Grumberg, avocat, associé, Head of European M&A, François Barrière, avocat, French counsel, professeur à l’université Lumière Lyon 2 et Aurore Martinelli, avocate, Skadden, Arps, Slate, Meagher & Flom LLP.
La régulation économique à l’épreuve de la pandémie
Par Frédéric Peltier, avocat, cabinet Peltier Juvigny Marpeau & Associés, Expert du Club des juristes.
Expertise scientifique et décision politique
Par Jacques Chevallier, Professeur émérite de l'Université Panthéon-Assas, CERSA-CNRS.
« Les cons finis du confinement », par Olivier Duhamel
Par Olivier Duhamel, Président de la Fondation nationale des sciences politiques.
Quel retour à la normale du droit une fois le confinement puis la crise du Coronavirus terminés ? Décryptages prospectifs des experts du Club des juristes.
Construire un état de droit sans État mondial
Par Mireille Delmas-Marty, Professeur Emérite au Collège de France, Membre de l’Institut
Si la pandémie est mondiale, les réponses juridiques face à cette crise sanitaire demeurent surtout nationales. Retrouvez ici le panorama de celles mises en œuvre dans d’autres pays que la France.
L’Italie en « lockdown » : les mesures extraordinaires et urgentes concernant l’exercice de la fonction juridictionnelle
Par Bruno Sassani, professeur de droit à l’Université de Rome.
Retrouvez tous les textes de loi en lien avec la crise sanitaire du Coronavirus.
Une rubrique élaborée par Mélina Douchy-Oudot, professeur de droit.
Visas et titres de séjour
Textes concernant les visas et titres de séjour pendant la crise du Coronavirus.
Allocations journalières et prise en charge par la Sécurité sociale
Textes concernant le versement d'allocations journalières et les prestations versées par la Sécurité sociale pendant la crise du Coronavirus.
Confinement
Textes concernant le confinement pendant la crise du Coronavirus.
Conseillers Covid19
Textes concernant la nomination de conseillers ministériels pendant la crise du Coronavirus.
Élections municipales
Textes concernant l'organisation des élections municipales en raison de la crise du Coronavirus.
Établissements publics, établissements d’enseignement, fermeture et restrictions d’accès
Textes concernant la fermeture et les restrictions d'accès des établissements publics et des établissements d'enseignement pendant la crise du Coronavirus.
Mobilisation de la réserve sanitaire
Textes concernant la mobilisation de la réserve sanitaire pendant la crise du Coronavirus.
Heures supplémentaires déplafonnées
Textes concernant le déplafonnement des heures supplémentaires pendant la crise du Coronavirus.
Finances publiques
Textes concernant les finances publiques pendant la crise du Coronavirus.
Sapeurs-pompiers
Textes concernant les sapeurs-pompiers pendant la crise du Coronavirus.
Produits hydro-alcooliques : fabrication et distribution
Textes concernant la fabrication et la distribution de gels hydro-alcooliques pendant la crise du Coronavirus.
Suivi sanitaire des étudiants
Textes concernant le suivi sanitaire des étudiants pendant la crise du Coronavirus.
Réquisitions de masques de protection
Textes concernant les réquisitions de masques de protection pendant la crise du Coronavirus.
Télé-soins, télé-santé, santé
Textes concernant la santé, la télé-santé et les télé-soins pendant la crise du Coronavirus.
Suspension des concours
Textes concernant la suspension des concours pendant la crise du Coronavirus.
Transports
Textes concernant les transports et les déplacements pendant la crise du Coronavirus.
Ministère des Armées
Textes concernant le ministère des Armées pendant la crise du Coronavirus.
Mesures d’urgence économique
Textes concernant les mesures d'urgence économique pendant la crise du Coronavirus.
