Rumeurs sur les marchés : l'ère de la calomnie
Calomniez, calomniez, il en restera toujours quelque chose. » On peut se demander si cet adage n'est pas le refrain à la mode en matière boursière tant le fonctionnement des marchés financiers est perturbé, depuis plusieurs semaines, par la prolifération de rumeurs infondées et de fausses informations. Le 10 août 2011, à la suite d'un article de l'hebdomadaire anglais « Mail on Sunday » annonçant à tort qu'elle se trouvait « au bord du désastre après d'énormes pertes » en Grèce, la Société Générale a vu son cours de Bourse perdre jusqu'à 22 % en séance, avant de terminer en baisse de 14,74 %, entraînant dans son sillage l'ensemble des valeurs bancaires européennes. Le 13 septembre 2011, BNP Paribas est à son tour victime d'une fausse information publiée dans une tribune du « Wall Street Journal » annonçant que la banque ne pouvait plus se financer en dollars. Dans la foulée, le titre s'est s'effondré de plus de 10 %, avant de se reprendre en fin de séance.
Confrontés à la diffusion de fausses informations, les émetteurs peuvent agir sur plusieurs terrains. Ils peuvent en premier lieu solliciter l'ouverture d'une enquête par le régulateur. L'Autorité des marchés financiers (AMF) est habilitée à sanctionner ces manquements sur le fondement de l'article 632-1 de son règlement général, qui prévoit un principe général d'interdiction de diffusion d'une information trompeuse, imprécise ou inexacte sur des instruments financiers, quel que soit le support utilisé, y compris en « répandant des rumeurs ». Le 1 er octobre 2009, l'AMF a ainsi sanctionné, pour la première fois, un particulier qui avait diffusé sur Internet des rumeurs et informations erronées sur la société Theolia.
Mais de telles enquêtes aboutissent rarement. Aussi, les émetteurs peuvent-ils avoir intérêt à engager des poursuites pénales sur le fondement de l'article L.465-2 du Code monétaire et financier, qui réprime le fait pour toute personne de répandre des informations fausses ou trompeuses sur un émetteur, de nature à agir sur les cours. Une action au pénal permet notamment aux émetteurs de se constituer partie civile et de demander des dommages-intérêts. Une telle action implique cependant de démontrer la connaissance par son auteur du caractère mensonger de l'information.
Lorsque les allégations erronées portent atteinte à leur honneur ou considération, les émetteurs peuvent également agir en diffamation. Le 15 septembre 2011, la Société Générale a ainsi assigné en diffamation un site Internet qui prétendait que la banque était « écartée du marché interbancaire ».
Mauvaise foi difficile à prouver
Toutefois, les allégations en cause ne sont pas toujours diffamatoires et il peut être difficile de démontrer la mauvaise foi de leur auteur. Une action en responsabilité civile peut alors s'imposer. La cour d'appel de Paris a ainsi condamné, le 14 décembre 2005, Europe 1 et l'un de ses journalistes pour avoir diffusé une information erronée quant à la prétendue perte par la société Sodexo d'un contrat avec l'armée américaine. Dans cette décision qui est la seule rendue à ce jour dans un tel contexte, la cour a considéré que le journaliste avait commis une négligence fautive engageant sa responsabilité, en diffusant une information économique significative, sans vérification préalable.
Si les rumeurs sont consubstantielles aux marchés financiers, elles peuvent provoquer, dans le contexte actuel de défiance généralisée, des dommages considérables aux entreprises et à l'économie de notre pays.
