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Marc Fornacciari Avocat à la Cour, Dentons

Avocat à la Cour, Dentons

Marc Fornacciari est spécialisé en droit public et notamment en droit public des affaires. Il intervient dans les domaines du droit des activités régulées, des financements de projets, des partenariats publics-privés et de l’énergie en France et à l’étranger.

Avant de rejoindre le cabinet Salans (aujourd’hui Dentons) en 2008, Marc Fornacciari était associé du cabinet Jeantet Associés (2004-2008).

Parcours professionnel:
RWE AG, représentant du groupe en France (2001-2004)
Directeur délégué Europe de Suez Environnement (1997-2001)
Directeur délégué pour le Moyen Orient et l’Afrique de Suez Environnement (1994-1996)
Directeur de la planification, de la prospective et des études économiques de Lyonnaise des Eaux (1991-1994)

Publications:
« Une nouvelle définition de l’intérêt à agir en référé précontractuel », Bulletin Lamy Droit Public des Affaires, n°1, 29 novembre 2008
« New French PPP legislation », PFI, 14 octobre 2008
« Les apports de la loi du 28 juillet 2008 à la passation des contrats de partenariat », Lamy Collectivités Territoriales, n°39, octobre 2008
« Le financement privé des stades : quel montage juridique ? », Le Magazine des Affaires, n°31, mai 2008
« Le Guide opérationnel des PPP », Le Moniteur, collection Guides, juin 2007 (en collaboration)
« Le montage d’un dossier de PPP », La Revue du Trésor, N° 3-4, mars-avril 2007
« Les Concessions d’aménagement sont-elles menacées ? », Bulletin Lamy Droit Public des Affaires, n°111, mars 2007
« La sous-traitance dans les partenariats public-privé », Contrats Publics, N°46, juillet/août 2005
« Les nouveaux contrats de Partenariats Public-Privé », Le Moniteur, collection Guides, mai 2005 (en collaboration)
« Le contrat de partenariat et la collectivité territoriale », Le Moniteur, cahier détaché n°2, 18 mars 2005

L'actualité de Marc Fornacciari

  • 7 décembre 2015

    Laïcité

    Liberté ou interdiction ? Le programme du Front National s’est emparé de la laïcité au nom des valeurs et des traditions républicaines : est-ce si sûr ? Est prévue l’interdiction de tout financement étranger des lieux de culte, et plus généralement l’interdiction de toute aide financière de l’Etat. Mais en 1992 la cathédrale d’Évry avait bénéficié de financements de diocèses allemands, et n’aurait donc pas pu être construite si le FN avait été au pouvoir. Par ailleurs, que devient le…

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  • 18 mai 2015

    Partenariat public-privé : fausses critiques et vrais risques

    Lorsque, en 1554, Adam de Craponne lance les travaux de la concession du canal du même nom, il inaugure l’ère brillante de la concession qui va permettre à la France de se doter d’infrastructures performantes. Moderne avant les autres, notre pays a pourtant du mal à accepter une autre forme de financement privé des équipements publics : celle dans laquelle l’administration rémunère l’entrepreneur tout au long du contrat, formule qu’on appelle en général partenariat public-privé (PPP). A l’inverse, partant de rien, les Anglais ont…

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